Le développement urbain modifie sans cesse la configuration du territoire. Cela nécessite des mises à jour régulières du cadastre. ATGT a développé une expertise solide dans la description d’une propriété foncière. Le cadastre contient des plans (limites parcellaires, administratives, bâtis, détails topographiques, toponymie) ainsi qu’une documentation sur les éléments de propriété, l’évaluation fiscale, les propriétaires et le bâti.
ATGT est aussi actif dans les pays en développement, où le cadastre est un dossier indispensable à la gestion des territoires ruraux et urbains.
Cadastre
Développement urbain, cadastre évolutif
Une double compétence
ATGT dispose de la double compétence, à la fois technique et juridique, pour étudier, développer ou mettre à jour un projet cadastral.
En France, cette activité est centrée essentiellement sur l’ingénierie foncière : enquêtes parcellaires, division foncière, bornage, déclaration d’utilité publique (DUP), etc.
Mise en œuvre d’un projet cadastral
ATGT propose un large éventail de services pour faciliter la mise en œuvre d’un projet cadastral :
- Diagnostic exhaustif sur biens urbains ou ruraux : sociologie, contexte constitutionnel et politique, dispositions juridiques, situation
- Conseil à la conception de projets nouveaux ou à la modification de systèmes cadastraux existants
- Assistance auprès des institutions publiques et privées compétentes en matière de documentation foncière
- Procédures de mise à jour de la documentation cadastrale
- Mise en réseau des informations cadastrales entre les institutions judiciaires, l’administration, le notariat et le public
- Relevé des immeubles à cadastrer et élaboration des plans parcellaires
- Numérisation et constitution des bases de données
- Evaluation des valeurs foncières et fiscales
- Formation du personnel et des prestataires de services.
